Termes et ConditionsUncategorized by Doc. Jamal - décembre 8, 2011août 4, 20170 Article 1 : Champs d’Application et Modification des Conditions Générales de Vente– Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes commandes passées sur le site internet Sos-bac.com- Sos-bac.com se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande. Article 2 : Disponibilité des produits– Les produits sont disponibles directement sur le site sos-bac.com en visionage direct après achat. Un login et un mot de passe personnel est envoyé par mail dans un délai de 3 à 4 heures après validation de la commande. Article 3 : PrixSos-bac.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Article 4 : Modalités de Paiement et Sécurisation Vous pouvez effectuer le règlement par carte bancaire ou par Paypal. Le paiement est sécurisé. Article 5 : Modalités de livraison et délais de livraison Les produits sont livrés électroniquement sous forme de vidéos visionnables en ligne sur sos-bac.com. Article 6 : Responsabilité – Sos-bac.com ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu à l’occasion de cas fortuit, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et /ou communications, d’inondation, d’incendie, actes de terrorisme, faits de guerre. Sos-bac.com n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir. Article 7 : Droit de rétractation / Retour de produits Le client dispose d’un délai pour demander le remboursement sans pénalité. Ce délai est de 45 jours.Le remboursement peut être demandé simplement par email à sosbac[at]sos-bac.com. Sos-bac.com est un produit de Jamal LAMGHARI, C.M. Lot SIDK, Nr : 13, Daoudiate, 40000, Marrakech, MAROC. Téléphone : 00 212 659 55 17 47.